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Marques déposées par la société Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis EPCI
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icilà d'envibus
Marque expirée - Marque en non vigueur

icilà d'envibus
Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis EPCI

Numéro de dépôt :
3634294
Date de dépôt :
05/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
05/03/2019
icilà d\'envibus de Communauté d\'Agglomération Sophia Antipolis EPCI

Présentation de la marque icilà d'envibus

Déposée le 5 mars 2009 par la société Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis EPCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « icilà d'envibus »

Le déposant est la société Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis EPCI domicilié(e) Les Genêts, 449, Route des Crêtes,06901 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - 06901 - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 600 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis domicilié(e) Les Genêts, 449, Route des Crêtes,06901 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - 06901 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque icilà d'envibus est expirée depuis le 5 mars 2019.

Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis EPCI a également déposé les autres marques suivantes : Et si nous parlions de toit? , LE ROURET LA MAISON DU TERROIR , RESEAU A HAUT NIVEAU DE SERVICE ENVIBUS RHNS , starteo télétravail & pépinière d'entreprises , e TRIBUL , ottoeco , Otto et CO JE COVOITURE NATURELLEMENT! www.ottoetco.org , céparlà , anthéa antipolis théâtre d'antibes , j'écolomise!


Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis EPCI - Les Genêts, 449, Route des Crêtes,06901 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - 06901 - France - SIREN 240600585


Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis - Les Genêts, 449, Route des Crêtes,06901 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - 06901 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.